Règlement intérieur des formations ARVALIS

Règlement intérieur des formations ARVALIS  

PRÉAMBULE

Article 1 – Objet et champ d’application du règlement

Le présent règlement s’applique à toutes les personnes participant à une action de formation organisée par ARVALIS. Toute personne en stage doit respecter le présent règlement durant toute la durée de l’action de formation, pour toutes les questions relatives à l'application de la réglementation en matière d'hygiène et de sécurité, ainsi que pour les règles générales et permanentes relatives à la discipline.  

SECTION 1 : RÈGLES D’HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ

Article 2 - Principes généraux

La prévention des risques d’accidents et de maladies est impérative et exige de chacun le respect :

• des prescriptions applicables en matière d’hygiène et de sécurité sur les lieux de formation ;
• de toute consigne imposée s’agissant notamment de l’usage des matériels mis à disposition.

Chaque stagiaire doit ainsi veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres en respectant, en fonction de sa formation, les consignes générales et particulières en vigueur sur les lieux de stage, ainsi qu’en matière d’hygiène et de sécurité.  

Article 3 - Consignes d’incendie

Les consignes d’incendie et notamment un plan de localisation des extincteurs et des issues de secours sont affichés dans les locaux accueillant la formation. Le stagiaire doit en prendre connaissance.  

Article 4 - Boissons alcoolisées et drogues

L’introduction ou la consommation de drogue ou de boissons alcoolisées dans les locaux est formellement interdite. Il est interdit aux stagiaires de pénétrer ou de séjourner en état d’ivresse ou sous l’emprise de drogue dans l’organisme de formation.  

Article 5 - Interdiction de fumer

Il est formellement interdit de fumer et vapoter dans les salles de formation et plus généralement dans les bâtiments.  

Article 6 - Accident

En cas d'accident, une déclaration doit être faite aussitôt que possible au chef d'entreprise qui emploie ce stagiaire ou à son représentant, soit par l'intéressé, soit par un autre salarié de l'entreprise.  

Article 7 – Objets personnels

L'organisme de formation décline toute responsabilité en cas de perte de vol ou de détérioration des objets personnels de toute nature déposés par les stagiaires dans son enceinte (salle de cours, ateliers, locaux administratifs, parcs de stationnement, vestiaires...)  

SECTION 2 : DISCIPLINE GÉNÉRALE

Article 8 - Assiduité du stagiaire en formation

Les stagiaires doivent se conformer aux horaires fixés et communiqués au préalable par l’organisme de formation. Sauf circonstances exceptionnelles, les stagiaires ne peuvent s’absenter pendant les heures de stage. En cas d’absence, de retard ou de départ avant l’horaire prévu, les stagiaires doivent avertir le formateur. Par ailleurs, les stagiaires ne peuvent s'absenter ou interrompre le suivi de leur formation.  Le stagiaire est tenu de renseigner la feuille d’émargement au fur et à mesure du déroulement de l’action. Après chaque formation, le stagiaire recevra une attestation de fin de formation et une attestation de présence au stage sera transmise, selon le cas, à son employeur ou à l’organisme qui finance l’action.    

Article 9 - Accès aux locaux de formation

Sauf autorisation expresse de la direction de l’organisme de formation, le stagiaire ne peut entrer ou demeurer dans les locaux de formation à d’autres fins que la formation ; y introduire, faire introduire ou faciliter l’introduction de personnes étrangères à la formation.  

Article 10 - Tenue

Le stagiaire est invité à se présenter à l’organisme en tenue vestimentaire correcte. [Des prescriptions vestimentaires spécifiques peuvent être édictées et transmises au stagiaire pour des formations exposant ce dernier à des risques particuliers en raison de l’espace de formation ou des matériaux utilisés.]  

Article 11 - Comportement

Il est demandé à tout stagiaire d’avoir un comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir vivre, de savoir être en collectivité et le bon déroulement des formations.  

Article 12 - Utilisation du matériel

Chaque stagiaire est tenu de conserver en bon état le matériel qui lui est confié pour la formation. Il doit en faire un usage conforme à son objet et selon les règles délivrées par le formateur. L’usage du matériel de formation se fait sur les lieux de formation et est exclusivement réservé à l’activité de formation. L’utilisation du matériel à d’autres fins, notamment personnelles, est interdite.  

SECTION 3 : MESURES DISCIPLINAIRES

Article 13 - Sanctions disciplinaires

Tout manquement du stagiaire à l’une des prescriptions du présent règlement intérieur peut donner lieu à une exclusion du stage.